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Marques déposées par MEIGNAN PATRICE
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L ECURIE PARIS UNIS DANS LE MOUVEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L ECURIE PARIS UNIS DANS LE MOUVEMENT
MEIGNAN PATRICE
JEREMY TALTAUD

Numéro de dépôt :
3696001
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
L ECURIE PARIS UNIS DANS LE MOUVEMENT de MEIGNAN PATRICE

Présentation de la marque L ECURIE PARIS UNIS DANS LE MOUVEMENT

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par MEIGNAN PATRICE et JEREMY TALTAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ECURIE PARIS UNIS DANS LE MOUVEMENT »

Les déposants sont MEIGNAN PATRICE domicilié(e) 11 bis VOLTAIRE - 93170 - BAGNOLET - France et JEREMY TALTAUD domicilié(e) 20 J J Rousseau - 95320 - Saint-Leu la Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEREMY TALTAUD domicilié(e) 20 J J Rousseau - 95320 - Saint-Leu la Forêt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

MEIGNAN PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : TheArsenale The mobility concept store


MEIGNAN PATRICE - 11 bis VOLTAIRE - 93170 - BAGNOLET - France

JEREMY TALTAUD - 20 J J Rousseau - 95320 - Saint-Leu la Forêt - France


JEREMY TALTAUD - 20 J J Rousseau - 95320 - Saint-Leu la Forêt - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544707 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.